Adresse du site : http://groupe-toffolo.com

Nom commercial de la société : Entreprise Albert Toffolo
Adresse postale : 268 chemin Mentaberrikoborda 64480 Ustaritz

Éditeur :Toffolo

Directeur de la publication : Alain TOFFOLO

Design graphique : www.izardesign.com

Adresse de l'hébergeur : 20nine

Droits et devoirs de l'utilisateur :

La loi applicable pour ce site est le droit français. L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle.

Utilisation des données du site :
La structure générale, ainsi que les textes, images et sons composant ce site sont la propriété de leur auteur. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques sonores et photographiques. Toute représentation totale ou partielle de ce site ou d'un ou plusieurs de ces composants, par quelque procédé que ce soit, sans autorisation express du directeur de la publication est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Toutes les informations fournies sur le présent site le sont à titre indicatif. Par conséquent, ces informations ne peuvent en aucun cas être considérées comme une offre contractuelle. Il appartient à l'utilisateur de ce site de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels de la contamination par d'éventuels virus circulant sur le réseau Internet. De manière générale, la responsabilité du propriétaire du site ne pourra être engagée en cas de dommage éventuel survenu pendant la consultation du présent site.

La responsabilité du propriétaire de ce site ne saurait être engagée concernant les liens proposés vers d'autres sites tant en ce qui concerne les contenus que les conditions d'accès. Ceux-ci ne sont communiqués qu'à titre indicatif.